Conditions Générales d'Utilisation
Voici ton document exactement tel que tu me l’as donné :
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU) D’ORALIS
Oralis, marque de bijoux minimalistes, luxueux, élégants et intemporels
ARTICLE 1 : OBJET
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de régir l’ensemble des relations entre Oralis, société spécialisée dans la création de bijoux minimalistes, luxueux, élégants et intemporels, et les utilisateurs du site internet accessible à l’adresse www.oralis.shop (ci-après le « Site »).
Les CGU s’appliquent à toute personne naviguant sur le Site, qu’elle soit un visiteur occasionnel ou un client effectuant un achat (ci-après l’« Utilisateur »).
ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE ET ACCEPTATION DES CGU
2.1 Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Les frais liés à l’accès au Site (matériel, logiciel, connexion internet) sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur.
2.2 Acceptation des CGU
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU, ainsi que de la Politique de Confidentialité et de la Politique relative aux Cookies, accessibles en pied de page du Site.
En cas de désaccord avec les CGU, l’Utilisateur est invité à ne pas utiliser le Site.
ARTICLE 3 : SERVICES PROPOSÉS
Le Site propose les services suivants :
- Consultation du catalogue de bijoux Oralis ;
- Passation de commandes en ligne ;
- Informations sur les collections, les matériaux et les services après-vente ;
- Contact avec le service client d’Oralis.
ARTICLE 4 : OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR
4.1 Respect des lois et règlements
L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux lois et règlements en vigueur, et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers, à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.
4.2 Exactitude des informations
L’Utilisateur garantit que les informations fournies lors de la création de son compte ou de la passation d’une commande sont exactes, complètes et à jour.
4.3 Interdictions
Il est interdit à l’Utilisateur de :
- Utiliser le Site à des fins illégales ou frauduleuses ;
- Tenter d’accéder à des zones du Site réservées aux administrateurs ;
- Perturber le fonctionnement du Site ou tenter de l’endommager ;
- Collecter des données personnelles d’autres utilisateurs sans leur consentement.
En cas de manquement à ces obligations, Oralis se réserve le droit de suspendre ou de résilier l’accès au Site sans préavis.
ARTICLE 5 : OBLIGATIONS D’ORALIS
5.1 Disponibilité du Site
Oralis s’efforce de maintenir le Site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sous réserve des éventuelles interruptions nécessaires pour des opérations de maintenance technique.
5.2 Sécurité des données
Oralis met en œuvre des mesures de sécurité pour protéger les données personnelles des Utilisateurs, conformément à sa Politique de Confidentialité.
5.3 Limitation de responsabilité
Oralis ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou la mise à jour en temps réel des informations publiées sur le Site. L’Utilisateur reconnaît que la navigation sur internet comporte des risques inhérents (virus, piratage, etc.), et que Oralis ne peut être tenue responsable des dommages résultant de ces risques.
ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
6.1 Contenu du Site
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, vidéos, designs, etc.) sont la propriété exclusive d’Oralis ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
6.2 Interdiction de reproduction
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation du contenu du Site, en tout ou partie, sans l’autorisation écrite d’Oralis, est strictement interdite.
ARTICLE 7 : DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
7.1 Collecte des données
Oralis collecte et traite les données personnelles des Utilisateurs dans le cadre de l’utilisation du Site, conformément à sa Politique de Confidentialité.
7.2 Utilisation des cookies
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation. L’Utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies, mais cela peut limiter certaines fonctionnalités du Site.
ARTICLE 8 : LIENS HYPERTEXTES
8.1 Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Oralis décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et aux pratiques de collecte de données qu’ils pourraient mettre en œuvre.
8.2 Liens vers le Site
Tout lien hypertexte vers le Site doit être autorisé par Oralis au préalable.
ARTICLE 9 : MODIFICATIONS DES CGU
Oralis se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles CGU seront applicables dès leur mise en ligne sur le Site. Il est de la responsabilité de l’Utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
ARTICLE 10 : DROIT APPLICABLE ET LITIGES
10.1 Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
10.2 Règlement des litiges
En cas de litige, l’Utilisateur peut recourir à la médiation en contactant le médiateur de la consommation via le formulaire disponible sur le Site.
Tout litige non résolu à l’amiable sera soumis aux tribunaux compétents du siège social d’Oralis.
Oralis – L’élégance intemporelle, à porter et à offrir.
Mises à jour le 03/03/2025.